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Codes oublis?
IBT Epargne et produits financiers
Table alphabétique
Indices, Barèmes et Taux - Gestion fiscale
Indices, Barèmes et taux
Table alphabétique
A
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B
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C
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D
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F
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I
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L
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M
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N
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P
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R
-
S
-
T
-
V
A
Associations et collectivités sans but lucratif
abattement de taxe sur les salaires
Taxe sur les salaires
taux de l'IS
Taux de l'impôt sur les sociétés (IS)
Avantages en nature
logement
Avantage en nature : logement
nourriture
Avantage en nature : nourriture
véhicule
Avantage en nature : mise à disposition d'un véhicule
Avoirs, créances et dettes en monnaie étrangère
Evaluation des avoirs et dettes en monnaies étrangères
haut de page
B
Barème des frais de carburant
vélomoteurs, scooters et mobylettes
Frais de carburant : vélomoteur, scooter et motocyclette
voiture
Frais de carburant : voiture
Barème kilométrique
moto
Barème kilométrique : moto
vélomoteur et scooter
Barème kilométrique : vélomoteur et scooter
voiture
Barème kilométrique : voiture
Besson-ancien
Dispositif Besson
Besson-neuf
Dispositif Besson
BIC
avoirs et dettes en monnaie étrangère
Evaluation des avoirs et dettes en monnaies étrangères
Borloo-ancien
Dispositif Borloo-ancien
Borloo-neuf
Dispositif Borloo-neuf
haut de page
C
Cession
clientèle
Cessions de fonds de commerce et de clientèles (régime de droit commun)
droits sociaux et parts de sociétés
Cessions de droits sociaux et de parts de sociétés
fonds de commerce
Cessions de fonds de commerce et de clientèles (régime de droit commun)
Clientèle
cession
Cessions de fonds de commerce et de clientèles (régime de droit commun)
Comptes courants d'associés
limites de déduction des intérêts
Taux maximal d'intérêts déductibles
Construction
Prix des matériaux de construction
Indice du coût de la construction (ICC)
Contribution
au développement de l'apprentissage
Taxe d'apprentissage et contribution additionnelle
supplémentaire à l'apprentissage
Taxe d'apprentissage et contribution additionnelle
haut de page
D
Droits d'enregistrement
cession de droits sociaux et parts de sociétés
Cessions de droits sociaux et de parts de sociétés
cession de fonds de commerce et de clientèle
Cessions de fonds de commerce et de clientèles (régime de droit commun)
ventes d'immeubles
Ventes d'immeubles
Droits sociaux
cession
Cessions de droits sociaux et de parts de sociétés
haut de page
F
Fonds de commerce
cession
Cessions de fonds de commerce et de clientèles (régime de droit commun)
Frais de carburant
barème vélomoteurs, scooters et mobylettes
Frais de carburant : vélomoteur, scooter et motocyclette
barème voiture
Frais de carburant : voiture
haut de page
I
Immeuble
cession
Ventes d'immeubles
Imposition forfaitaire annuelle (IFA)
Barème de l'imposition forfaitaire annuelle (IFA)
Impôt de solidarité sur la fortune (ISF)
Barème de l'ISF
Impôt sur le revenu (IR)
Barème de l'impôt sur le revenu (IR)
Impôt sur les sociétés (IS)
avoirs et dettes en monnaie étrangère
Evaluation des avoirs et dettes en monnaies étrangères
taux de l'IS
Taux de l'impôt sur les sociétés (IS)
haut de page
L
Logement
Evaluation de l'avantage en nature
Avantage en nature : logement
haut de page
M
Micro-foncier
Régime micro-foncier
Minimum garanti
SMIC et minimum garanti
Mobylette
frais de carburant
Frais de carburant : vélomoteur, scooter et motocyclette
Moto
barème kilométrique
Barème kilométrique : moto
haut de page
N
Nourriture
Evaluation de l'avantage en nature
Avantage en nature : nourriture
haut de page
P
Participation des employeurs à l'effort de construction (PEEC)
Participation des employeurs à l'effort de construction
Participation des employeurs à la formation professionnelle continue (FPC)
Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
Parts sociales
cession
Cessions de droits sociaux et de parts de sociétés
Plafond de la sécurité sociale
Plafond de la sécurité sociale
Plus-values à long terme des entreprises
sociétés soumises à l'IR
Plus-values à long terme des sociétés soumises à l'IR
sociétés soumises à l'IS
Plus-values à long terme des sociétés soumises à l'IS
Plus-values des particuliers
immobilières
Plus-values immobilières
valeurs mobilières
Plus-values sur cessions de valeurs mobilières
PME
taux de l'IS
Taux de l'impôt sur les sociétés (IS)
haut de page
R
Repas
Evaluation de l'avantage en nature
Avantage en nature : nourriture
Retenue à la source sur les salaires
Retenue à la source sur salaires versés aux non-résidents
Revenus fonciers
Borloo-ancien
Dispositif Borloo-ancien
Borloo-neuf
Dispositif Borloo-neuf
dispositif Besson
Dispositif Besson
régime micro
Régime micro-foncier
Robien
Dispositif Robien
Robien recentré
Dispositif Robien-recentré
Scellier
Dispositif Scellier
Scellier-intermédiaire
Dispositif Scellier intermédiaire
Robien
Dispositif Robien
Robien recentré
Dispositif Robien-recentré
haut de page
S
Salaire
barème de la retenue à la source
Retenue à la source sur salaires versés aux non-résidents
Scellier
Dispositif Scellier
Scellier-intermédiaire
Dispositif Scellier intermédiaire
Scooter
barème kilométrique
Barème kilométrique : vélomoteur et scooter
frais de carburant
Frais de carburant : vélomoteur, scooter et motocyclette
SMIC
SMIC et minimum garanti
Sociétés soumises à l'IR
taux d'imposition des plus-values à long terme
Plus-values à long terme des sociétés soumises à l'IR
Sociétés soumises à l'IS
taux d'imposition des plus-values à long terme
Plus-values à long terme des sociétés soumises à l'IS
haut de page
T
Taux de change
TVA
Taux de change
Taxe à l'essieu
Taxe à l'essieu
Taxe d'apprentissage
Taxe d'apprentissage et contribution additionnelle
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
taux de change
Taux de change
taux de la taxe
Taux de TVA
Taxe sur les salaires
Taxe sur les salaires
Taxe sur les véhicules de sociétés
Taxe sur les véhicules de sociétés
haut de page
V
Valeurs mobilières
taux d'imposition des plus-values de cession
Plus-values sur cessions de valeurs mobilières
Véhicule
Evaluation de l'avantage en nature
Avantage en nature : mise à disposition d'un véhicule
taxe sur les véhicules de sociétés
Taxe sur les véhicules de sociétés
Vélomoteur
barème kilométrique
Barème kilométrique : vélomoteur et scooter
frais de carburant
Frais de carburant : vélomoteur, scooter et motocyclette
Ventes d'immeubles
droits d'enregistrement
Ventes d'immeubles
taux d'imposition des plus-values
Plus-values immobilières
Voiture
barème kilométrique
Barème kilométrique : voiture
frais de carburant
Frais de carburant : voiture
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