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IBT Gestion fiscale
Indices, Barèmes et Taux - Gestion fiscale
Indices, Barèmes et taux
Table alphabétique
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Sommaire
Entreprises
Comptes courants d'associés
Taux maximal d'intérêts déductibles
Impôt sur les sociétés
Taux de l'impôt sur les sociétés (IS)
Barème de l'imposition forfaitaire annuelle (IFA)
Avoirs et dettes en monnaies étrangères
Evaluation des avoirs et dettes en monnaies étrangères
Plus-values
Plus-values à long terme des sociétés soumises à l'IS
Plus-values à long terme des sociétés soumises à l'IR
Taxe sur la valeur ajoutée
Taux de TVA
Taux de change
Taxes et participations sur les salaires
Taxe sur les salaires
Taxe d'apprentissage et contribution additionnelle
Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
Participation des employeurs à l'effort de construction
Particuliers
Imposition des revenus
Barème de l'impôt sur le revenu (IR)
Retenue à la source sur salaires versés aux non-résidents
Évaluation des avantages en nature des salariés
Avantage en nature : nourriture
Avantage en nature : logement
Avantage en nature : mise à disposition d'un véhicule
Plus-values des particuliers
Plus-values sur cessions de valeurs mobilières
Plus-values immobilières
Revenus fonciers
Régime micro-foncier
Dispositif Besson
Dispositif Robien
Dispositif Robien-recentré
Dispositif Borloo-neuf
Dispositif Borloo-ancien
Dispositif Scellier
Dispositif Scellier intermédiaire
Impôt de solidarité sur la fortune
Barème de l'ISF
Droits d'enregistrement
Ventes d'immeubles
Cessions de fonds de commerce et de clientèles (régime de droit commun)
Cessions de droits sociaux et de parts de sociétés
Véhicules : frais, taxes et amortissement
Barème kilométrique
Barème kilométrique : voiture
Barème kilométrique : moto
Barème kilométrique : vélomoteur et scooter
Frais de carburant
Frais de carburant : voiture
Frais de carburant : vélomoteur, scooter et motocyclette
Taxes
Taxe sur les véhicules de sociétés
Taxe à l'essieu
Divers
Plafond de la sécurité sociale
SMIC et minimum garanti
Indice du coût de la construction (ICC)
