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Environnement et nuisances

Près de 40 ans de savoir-faire en droit de l'environnement


Environnement et nuisances

Près de 40 ans de savoir-faire en droit de l'environnement

Suivi des projets de loi Biodiversité, pics de pollution, préjudice écologique, réforme du code minier... Autant de réformes que vous devez connaître et maîtriser dans le cadre de votre activité.

Nos documentations juridiques apportent aux professionnels que vous êtes des réponses précises à toutes les questions que vous pourriez vous poser.

 

Les + du produit

  • 40 ans d'expertise font de nos documentations la référence des professionnels du secteur
  • Les études apportent des solutions claires et concrètes à chacune de vos problématiques environnementales
  • Ne manquez aucune actualité avec la Veille Permanente et l'Alerte HSE
 

Etudes


Rédigées par des praticiens pour des praticiens, les études de nos documentations commentent la réglementation applicable à un sujet donné sous l’angle défini par l’objet général de la matière. Mises à jour en permanence, elles offrent une information fiable et facile d’accès à tous ceux qui doivent appliquer et/ou faire appliquer le Droit, qu’ils soient juristes ou non.

Énergie

  • Biocarburants
  • Chaudières
  • Énergie
  • Énergie solaire
  • Éoliennes
  • Étiquette énergie
  • Installation de cogénération
  • Lignes électriques et antennes relais
  • Performance énergétique des bâtiments
  • Taxe intérieure sur les produits pétroliers (TIPP)

Acteurs, principes, outils

  • Acteurs, principes, outils
  • Affichage et publicité extérieure
  • Agriculture biologique
  • Agriculture raisonnée
  • Aménagement du territoire
  • Camping, caravanage, résidences mobiles et gens du voyage
  • Commande publique et environnement
  • Évaluation environnementale
  • Information du public
  • Labels écologiques
  • Management environnemental
  • Plan Ecophyto et autres outils
  • Responsabilité environnementale
  • Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)

Air et pollution atmosphérique

  • Air ambiant
  • Air et pollution atmosphérique
  • Amiante
  • Biocarburants
  • Chlorofluorocarbones (CFC)
  • Composés organiques volatils (COV)
  • Dioxines et furannes
  • Émissions des transports aériens, maritimes et terrestres
  • Fluides frigorigènes
  • Lutte contre le changement climatique
  • Odeurs
  • Polluants organiques persistants (POPs)

Bruit

  • Bruit
  • Bruit ambiant
  • Bruit des installations classées
  • Bruit des transports aériens
  • Bruit des transports terrestres
  • Bruits de voisinage

Déchets

  • Amiante
  • Bordereau de suivi des déchets dangereux (BSDD)
  • Déchèterie
  • Déchets
  • Déchets dangereux
  • Déchets et sous-produits animaux
  • Déchets industriels
  • Déchets inertes
  • Déchets ménagers et assimilés
  • Déchets phytosanitaires
  • Déchets radioactifs
  • Déchets textiles
  • Déchets verts
  • Huiles usagées
  • Installations de transit de déchets
  • Négoce et transport par route de déchets
  • Nomenclature Déchets
  • Piles et accumulateurs
  • Pneumatiques usagés
  • Registre de suivi des déchets
  • Sites et sols pollués
  • Stockage de déchets dangereux
  • Transferts transfrontaliers de déchets

Eau

  • Assainissement collectif
  • Assainissement non collectif
  • Autorisation des IOTA
  • Contrats de rivière et de baie
  • Déclaration des IOTA
  • Détergents
  • Eau
  • Eau minérale
  • Eau potable
  • Nomenclature Eau
  • Ouvrages hydrauliques
  • Pollution agricole des eaux
  • Pollution des eaux douces
  • Pollutions océaniques
  • Pollutions telluriques
  • Prescriptions IOTA
  • Risque inondation
  • SDAGE et SAGE
  • Zones humides

Installations classées

  • Arrêté intégré
  • Arrêtés types et arrêtés de prescriptions générales
  • Ateliers de traitement de surface
  • Autorisation des installations classées
  • Bilan de fonctionnement
  • Bois, papier, carton, imprimerie
  • BREF (Best available technique REFerence)
  • Bruit des installations classées
  • Chaudières
  • Chimie, parachimie, caoutchouc
  • Composés organiques volatils (COV)
  • Contentieux administratif des installations classées
  • Contentieux pénal des installations classées
  • Contrôle des installations classées
  • Déclaration annuelle des émissions polluantes et des déchets
  • Élevages
  • Enregistrement des installations classées
  • Entrepôts
  • Étude de dangers
  • Exploitation des installations classées
  • Foudre
  • Garanties financières des installations classées
  • Gaz et liquides inflammables
  • Inspection des installations classées
  • Installation de combustion
  • Installations classées
  • Installations non classées
  • Matières nucléaires
  • Mines
  • Nomenclature des installations classées
  • Plans de secours
  • Registres des émissions polluantes
  • Risques technologiques
  • Seveso
  • Silos
  • Sites et sols pollués
  • Substances radioactives
  • Verre

Produits antiparasitaires

  • Agriculture raisonnée
  • Biocides
  • Déchets phytosanitaires
  • Organismes génétiquement modifiés (OGM)
  • Plan Ecophyto et autres outils
  • Produits antiparasitaires

Produits chimiques

  • Classification, emballage et étiquetage des substances et préparations dangereuses
  • Éthers de glycol
  • Explosifs et produits explosifs
  • Matières nucléaires
  • Nanomatériaux
  • Organismes génétiquement modifiés (OGM)
  • Peroxydes organiques
  • Produits chimiques
  • Substances radioactives

Protection de la nature

  • Accès et circulation dans les espaces naturels
  • Affichage et publicité extérieure
  • Aménagement du territoire
  • Animaux domestiques
  • Animaux nuisibles
  • Arrêté de biotope
  • Camping, caravanage, résidences mobiles et gens du voyage
  • Chasse
  • Conservatoire du littoral et conservatoires des espaces naturels
  • Cultures marines
  • Défrichement des bois et forêts
  • Éoliennes
  • Espaces naturels sensibles des départements
  • Espaces ruraux et périurbains
  • Faune et flore
  • Fiscalité des espaces naturels

Auteurs


Tous les auteurs des Éditions Législatives sont des spécialistes d'un domaine de droit bien spécifique. Leur expertise donne une grande fiabilité à la ligne éditoriale des ouvrages. Rigueur, qualité, simplicité d'écriture et neutralité mais aussi qualités humaines, autant de valeurs ajoutées apportées par les auteurs qui se mobilisent chaque jour pour sélectionner, analyser et commenter les informations les plus performantes et les restituer en toute objectivité.


Rédaction :

  • Fondateurs : Jean SARRUT et Lise MORICAND-SARRUT
  • Directeur des rédactions : Philippe DÉROCHE
  • Rédactrice en chef technique : Sophie-Charlotte CAMPET-JOURNET
  • Directrice de la rédaction HSE : Corinne GENDRAUD
  • Rédactrice en chef : Martine TUDEZ
  • Chefs de rubrique : Olivier CIZEL et Camille VINIT-GUELPA
  • Rédactrice spécialisée : Gaëlle GUYARD
  • Rédactrices : Aurore LEBLANC et Anne-Laure TULPAIN
  • Auteurs :

  • Anne ALLARY, consultante environnement
  • Sébastien BECK, avocat à la Cour, Cabinet Boivin & Associés
  • Marie BOURREL, doctorante au Centre de droit maritme et océanique, Nantes
  • Élisabeth BRAND, docteur en droit, avocate au barreau de Strasbourg spécialisée en droit public et en droit de l’environnement
  • Xavier BRAUD, maître de conférences de droit public à l’Université de Rouen
  • Sébastien LE BRIERO, avocat à la Cour, docteur en droit
  • Xavier BOLZE, consultant, DEA droit de l’environnement
  • Chantal CANS, maître de conférences de droit public, université du Maine, membre du Thémis-UM
  • Antoine CARPENTIER, avocat à la Cour, Herbert Smith LLP
  • Hugo CHATAGNER, avocat à la Cour, Cabinet Boivin & Associés
  • Michael CHEHAB, avocat à la Cour, Cabinet Boivin & Associés
  • Frédéric DEFRADAS, avocat à la Cour, Cabinet Boivin & Associés
  • Emmanuelle DURRANT, docteur en droit public, ingénieur territorial principal
  • Bernard DYSSLI, formateur indépendant spécialisé en droit de l'environnement
  • Chrystelle FERRAND, avocate à la Cour, Cabinet Boivin & Associés
  • Bénédicte FICHET, consultante en environnement industriel
  • Marie GIRAUDET, avocate à la Cour, Cabinet Pichavant & Chétrit
  • Laetitia GRAMMATICO, docteur en droit public, Commissariat à l’énergie atomique (CEA)
  • Arnaud GOSSEMENT, docteur en droit, avocat au barreau de Paris
  • Grégory GUTIERREZ, avocat à la Cour, SCP Lefèvre Pelletier & Associés
  • Steve HERCE, avocat à la Cour, Cabinet Boivin & Associés
  • Xavier HINDERMEYER, ministère de l’écologie et du développement durable
  • Guillaume HOMMEY, ingénieur-juriste en santé-sécurité-environnement
  • Gérard IDE, consultant en environnement
  • Damien LAMBERT, avocat au barreau de Paris
  • Alexandra LANGLAIS, docteur en droit, chargée de recherches CNRS à l’IODE, UMR 6262, de l’université de Rennes
  • Jean-Claude LUMET, coordonnateur police de l’eau et des milieux aquatiques, ONEMA
  • Malik MEMLOUK, avocat, Cabinet Boivin & Associés
  • Carole MARTINEZ, juriste, membre expert de l’UICN
  • Thomas LE MERCIER, docteur en droit public, Lysias Partners - antenne ouest
  • Christine NAVARRO, juriste en droit de l’eau et de l’environnement
  • Laure NGUYEN, avocate à la Cour, Cabinet Boivin & Associés
  • Johan OLIVIER, juriste spécialisé en environnement
  • Didier PEZENNEC, juriste spécialisé en droit nucléaire et droit de l’environnement, Commissariat à l’énergie atomique (CEA)
  • Guillaume RIELLAND, juriste, DEA droit de l’environnement, DESS droit des zones côtières
  • Raphaël ROMI, professeur agrégé des facultés de droit, doyen honoraire, avocat Lysias Partners
  • Christophe SANSON, maître de conférence à l’Université de Paris I
  • Arnaud SOUCHON, avocat à la Cour, Cabinet Boivin & Associés
  • Bérangère TEISSONNIER-MUCCHIELLI, docteur en droit, avocate
  • Hélène TRIPETTE, docteur en droit de l’environnement
  • Eugénie VIAL, cellule juridique et assurances, Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
  • Jules WIZNIAK, ingénieur de l’agriculture et de l’environnement
  • Veille Permanente - Alerte HSE


    Suivez l'actualité juridique au quotidien avec la Veille Permanente !

    Outil indispensable pour appliquer sereinement la réglementation, elle vous offre une analyse pratique et immédiate de l'actualité.

    L’Alerte HSE :
    chaque vendredi, l’Alerte HSE récapitule de manière synthétique et structurée les textes importants de la semaine : activités concernées, délais d’application, objet, lien direct vers le texte intégral…



    Dernières actualités :

    • Environnement et nuisances / Protection de la nature et des milieux aquatiques

      Un pas de plus vers l'évaluation du bon état écologique des eaux marines

      02/09/10
       

      Les critères et les normes méthodologiques applicables au bon état écologique sont définis.

    • Environnement et nuisances / Protection de la nature et des milieux aquatiques

      Nouvelle stratégie de l'IFREMER en faveur de la biodiversité marine

      02/09/10
       

      Un rapport stratégique propose de développer cinq axes prioritaires de recherche.

    • Environnement et nuisances / Air et énergie

      Énergie photovoltaïque : nouvelles conditions d'achat

      02/09/10
       

      Conformément à l'annonce du gouvernement, les tarifs de rachat de l'électricité diminuent pour les professionnels.

    • Environnement et nuisances / Protection de la nature et des milieux aquatiques

      Prélèvements et contrôle des eaux : publication de la liste des laboratoires agréés

      02/09/10
       

    • Environnement et nuisances / Protection de la nature et des milieux aquatiques

      Assainissement : utilisation des eaux usées traitées dans l'irrigation

      31/08/10
       

      Publication de prescriptions sanitaires et techniques applicables à l'utilisation d'eaux résiduaires urbaines traitées à des fins d'irrigation de cultures ou d'espaces verts.

    • Environnement et nuisances / Air et énergie

      Energie photovoltaïque : ajustement des tarifs pour les professionnels

      30/08/10
       

      Le gouvernement annonce une baisse des tarifs de rachat de l'électricité produite par les installations photovoltaïques d'une puissance supérieure à 3 kilowatts crête (kWc).

    • Environnement et nuisances / Installations classées (ICPE)

      La transposition de la directive du 15 mars 2006 concernant la gestion des déchets de l'industrie extractive continue

      27/08/10
       

      Les prescriptions techniques de l'arrêté ministériel du 22 septembre 1994 relatif aux carrières sont modifiées.

    • Environnement et nuisances / Produits antiparasitaires et chimiques

      Interdiction de mise sur le marché de certains produits biocides

      27/08/10
       

    • Environnement et nuisances / Protection de la nature et des milieux aquatiques

      Modification du contenu de certains documents du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE)

      26/08/10
       

      Quatre arrêtés précisent les nouveaux éléments devant être pris en compte par ces documents de planification.

    • Environnement et nuisances / Air et énergie

      Premiers résultats de la campagne expérimentale de surveillance de l'air intérieur dans les écoles et crèches

      26/08/10
       

      29 % des établissements présentent une situation excellente sur tous les paramètres, alors que 8 % affichent une concentration annuelle en benzène et en formaldéhyde supérieure à la moyenne.

    • Environnement et nuisances / Déchets

      Déchets d'imprimés papiers et de papiers à usage graphique destinés à être imprimés

      26/08/10
       

    • Environnement et nuisances / Développement durable

      Associations et fondations représentées au sein du Conseil économique, social et environnemental

      26/08/10
       

    • Environnement et nuisances / Air et énergie

      Système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre : les modalités de vérification des déclarations des exploitants d'aéronefs sont précisées

      25/08/10
       

    • Environnement et nuisances / Protection de la nature et des milieux aquatiques

      Approbation du schéma national des données sur l'eau (SNDE)

      25/08/10
       

      Conformément à l'article R. 213-12-2 du code de l'environnement, ce schéma, élaboré par l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA), est approuvé par arrêté.

    • Environnement et nuisances / Installations classées (ICPE)

      Installations d'incinération et de co-incinération de déchets : modification des arrêtés du 20 septembre 2002

      24/08/10
       

      Les modifications découlent notamment d'engagements pris lors du Grenelle de l'environnement et de la transposition de la directive-cadre sur les déchets.

     

    Nos offres


     

    Code Permanent

    799 € HT
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    Solution Environnement

    667,04 € HT
    897,04 € HT
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    Les études    
    Le service de veille et d'actualité juridique    
    Les sources    
    Les modèles interactifs    
    Les Fiches Pratiques    
    L'outil Nomenclature ICPE enrichie    
    Les annuaires    
    Les calculettes    
    Le renseignement juridique par téléphone    
       

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