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Veille réglementaire en santé et sécurité au travail : comment s’y retrouver ?

Veille réglementaire en santé et sécurité au travail : comment s’y retrouver ?

Dossier à consulter | HSE
format pdf, 10 pages

Établir une veille réglementaire simple et efficace, c'est possible !

Que vous soyez aux prémices de l'implantation d'une démarche de prévention ou engagé dans la mise en place d'une certification telle que l'OHSAS 18001, ce dossier vous livre tout ce qu'il faut savoir pour organiser votre veille réglementaire, identifier les textes applicables aux activités de votre entreprise ainsi que les astuces pour ne pas se perdre sur la voie de la réglementation.

Il a également vocation à clarifier certaines notions dont la maîtrise vous sera indispensable pour obtenir une veille réglementaire HSE opérationnelle.

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Faites le point notamment sur :

  • L'organisation de la veille,
  • Les étapes à suivre pour s'y retrouver dans la réglementation,
  • Les notions indispensables pour une veille efficace !

L'essentiel à retenir :

Définir le périmètre et les responsabilités de chacun, connaître la structure de la réglementation et construire une base de textes initiale avec méthode.

Loi travail : les neuf points essentiels en santé et sécurité au travail

La loi Travail n° 2016-1088 du 8 août 2016 impacte un grand nombre de dispositions et de principes du droit social français. Elle apporte également son lot de modifications en matière de santé et de sécurité au travail. Tour d'horizon en 9 points de ces nouvelles dispositions. Pour chaque thème, que ce soit les durées maximales de travail ou le travail de nuit, les dispositions sont présentées...

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