Editions Législatives - Environnement et nuisances http://www.editions-legislatives.fr/portailel/actucontinue.do?theme=36AL Editions Législatives - Environnement et nuisances © Editions Législatives 2007 - Tout droit de reproduction réservé http://www.editions-legislatives.fr/portailel/actucontinue.do?theme=36AL Editions Législatives - Environnement et nuisances http://www.editions-legislatives.fr/portailel/images/logo.gif 11/03/2010 11/03/2010 fr webmaster@editions-legislatives.fr Plan bâtiment du Grenelle de l'environnement : le premier rapport annuel est publié http://www.editions-legislatives.fr/portailel/logon.do?zone=AJACTU&theme=36AL&attId=105274 Environnement et nuisances / Air et énergie Lancé en janvier 2009, ce plan a pour mission de déployer des mesures de réduction des consommations énergétiques et des émissions de gaz à effet de serre des bâtiments. 11/03/2010 41087 Publication du tableau de bord éolien/photovoltaïque pour 2009 http://www.editions-legislatives.fr/portailel/logon.do?zone=AJACTU&theme=36AL&attId=105246 Environnement et nuisances / Air et énergie La puissance raccordée en 2009 a connu une forte progression. 11/03/2010 41079 Publication d'un guide de remise en état des habitations inondées http://www.editions-legislatives.fr/portailel/logon.do?zone=AJACTU&theme=36AL&attId=105245 Environnement et nuisances / Protection de la nature et des milieux aquatiques 11/03/2010 41078 L'INERIS présente les résultats du débat sur les biocarburants http://www.editions-legislatives.fr/portailel/logon.do?zone=AJACTU&theme=36AL&attId=105182 Environnement et nuisances / Air et énergie 09/03/2010 41020 Rubrique n° 2160 (silos et installations de stockage de céréales, grains, etc.) : refonte des prescriptions générales applicables aux installations soumises à déclaration http://www.editions-legislatives.fr/portailel/logon.do?zone=AJACTU&theme=36AL&attId=105158 Environnement et nuisances / Installations classées (ICPE) L'arrêté ministériel du 28 décembre 2007 est modifié afin d'intégrer des dispositions relatives aux tentes et structures gonflables. 08/03/2010 40998 Publication d'un mémorandum sur la pêche marine http://www.editions-legislatives.fr/portailel/logon.do?zone=AJACTU&theme=36AL&attId=105168 Environnement et nuisances / Protection de la nature et des milieux aquatiques Ce mémorandum sur la pêche marine reprend les lignes de convergence dégagées lors des Assises de la pêche du dernier trimestre 2009. 08/03/2010 41008 Bilan mitigé de l'implication des collectivités territoriales en faveur de la biodiversité http://www.editions-legislatives.fr/portailel/logon.do?zone=AJACTU&theme=36AL&attId=105157 Environnement et nuisances / Protection de la nature et des milieux aquatiques Une étude réalisée par le Comité français UICN pour la France métropolitaine montre que les actions engagées sont nombreuses mais hétérogènes. 08/03/2010 40997 Publication d'un guide sur les SAGE à destination des collectivités territoriales http://www.editions-legislatives.fr/portailel/logon.do?zone=AJACTU&theme=36AL&attId=105096 Environnement et nuisances / Protection de la nature et des milieux aquatiques 04/03/2010 40938 Calendrier de mise en oeuvre de la trame verte et bleue en France http://www.editions-legislatives.fr/portailel/logon.do?zone=AJACTU&theme=36AL&attId=105039 Environnement et nuisances / Protection de la nature et des milieux aquatiques Les schémas régionaux mis en place fin 2012 seront le pivot de ce nouvel outil. 02/03/2010 40884 Forte augmentation des surfaces en agriculture biologique dans l'Union européenne http://www.editions-legislatives.fr/portailel/logon.do?zone=AJACTU&theme=36AL&attId=105038 Environnement et nuisances / Développement durable La hausse atteint 21 % de 2005 à 2008. 02/03/2010 40883 Bilan 2009 de l'action de l'Inspection des installations classées http://www.editions-legislatives.fr/portailel/logon.do?zone=AJACTU&theme=36AL&attId=104983 Environnement et nuisances / Installations classées (ICPE) 26/02/2010 40835 5 700 hectares pour le Conservatoire du littoral http://www.editions-legislatives.fr/portailel/logon.do?zone=AJACTU&theme=36AL&attId=104971 Environnement et nuisances / Protection de la nature et des milieux aquatiques Une convention est signée entre France Domaine et le Conservatoire mettant à disposition de cet établissement public 31 sites appartenant à l'État. 25/02/2010 40824 Bulletin d'information http://www.editions-legislatives.fr/portailel/logon.do?zone=AJACTU&theme=36AL&attId=104949&docId=0 Environnement et nuisances / Bulletin Votre bulletin d'information Environnement et nuisances n° 21 vient de paraître sur le site des Editions Législatives 25/02/2010 40806 Centrales solaires photovoltaïques au sol : l'ADEME remet son avis http://www.editions-legislatives.fr/portailel/logon.do?zone=AJACTU&theme=36AL&attId=104970 Environnement et nuisances / Air et énergie Cet avis fait suite à un appel d'offres, lancé en 2009, par le ministère chargé de l'écologie, portant sur la construction d'au moins une centrale solaire au sol dans chaque région, pour une puissance cumulée maximale de 300 MW. 25/02/2010 40823 État des eaux : le programme de surveillance est défini http://www.editions-legislatives.fr/portailel/logon.do?zone=AJACTU&theme=36AL&attId=104939 Environnement et nuisances / Protection de la nature et des milieux aquatiques Un programme est établi pour chaque bassin ou groupement de bassins, en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement, afin de dresser un tableau cohérent et complet de l'état des eaux. 24/02/2010 40787