Tout savoir sur le port des masques au travail

Le gouvernement a diffusé un questions-réponses sur les différents types de masque et leur bonne utilisation. Ce document complète ainsi les informations données par le ministère du travail dans son protocole de déconfinement. 

Gestion du personnel

La gestion des ressources humaines (ou gestion du personnel) recouvre plusieurs domaines intéressant les RH :

- Le recrutement et la gestion de carrière (dont la formation professionnelle est un pan important) ;
- La gestion administrative du personnel ;
- La paie et la politique de rémunération et des avantages sociaux ;
- Les relations sociales.

La gestion des ressources humaines (ou gestion du personnel) recouvre plusieurs domaines intéressant les RH :

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- La gestion administrative du personnel ;
- La paie et la politique de rémunération et des avantages sociaux ;
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Les masques grand public doivent être utilisés au travail en complément de l’aménagement du poste de travail, de la mise en œuvre des moyens de protection collective et de la stricte application des mesures liées à la distanciation physique et des gestes barrières. Par ailleurs, au titre de l’analyse des risques du poste de travail, l’utilisateur doit vérifier que la respirabilité effective est compatible avec les particularités du poste de travail et en particulier l’effort en application de l’article R. 4323-91 du code du travail. 

L’appel expert répond aux questions juridiques des professionnels RH

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Le document rappelle que les masques grand public ne peuvent en aucun cas remplacer les équipements de protection individuelle (EPI) dont le port est rendu nécessaire au poste de travail. 

S'agissant du lavage des masques, le questions-réponses précise que leur entretien est à la charge de l’employeur dès lors qu’il s’agit d’une mesure de prévention mise en œuvre dans le cadre de son évaluation des risques, en cohérence avec les recommandations du ministère du travail. Dès lors que le port de ce type de masque a été décidé comme mesure de prévention contre le Covid-19, l’employeur donne les consignes pour son utilisation dans le cadre des dispositions de l’article L. 4122-1, et il doit en conséquence prendre en charge son entretien, ou à défaut les frais d’entretien (L.4122-2).

En revanche, si le masque a été acquis par le travailleur lui-même pour se protéger ou est destiné à répondre uniquement aux impératifs de santé publique (obligation de porter un masque dans les transports en commun) et non pas à prévenir un risque dans le cadre professionnel, son entretien ne sera pas à la charge de l’employeur.

L'employeur peut tout de même prévoit un dispositif de communication aux salariés pour que l’utilisation de ces masques se fasse dans le respect des consignes sanitaires et d'inclure cette communication dans les échanges à mener avec les instances représentatives du personnel 

Enfin, le document insiste sur le fait que les masques faits artisanalement ne peuvent pas être utilisés dans un cadre de travail que ce soit par les professionnels de santé ou hors santé. Ils ne pourront en aucun cas remplacer les équipements de protection individuelle (EPI) ou le masque à usage médical lorsque leur port est rendu nécessaire par le poste de travail.