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L’enquête du CSE en cas de RPS

Publié le 20.04.2023

Les risques psychosociaux ne sont plus un phénomène tabou et l’enquête RPS demeure un outil indispensable de prévention au sein des entreprises. Les membres du CSE, eux, exercent un rôle fondamental en matière de prévention des risques, d’atteinte à la santé physique et mentale et à la sécurité des salariés, tout comme en matière d’amélioration des conditions de travail.

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Faites le point notamment sur

  • Le premier signalement
  • S’organiser en amont de la réunion
  • La réunion et la décision de réaliser l’enquête
  • Le démarrage de l’enquête
  • Enquêter ou non
  • Les étapes des entretiens
  • L’épilogue

L'essentiel à retenir

Ce dossier spécial présente, de manière synthétique, les étapes à suivre en cas d’enquête de risques psychosociaux par le CSE de l’entreprise.

Extrait

L’enquête du CSE en cas de RPS,

comme si vous y étiez !

Afin de préserver la compétitivité des entreprises face aux hausses brutales des prix de l'énergie, le gouvernement a également mis en place des dispositifs d'aides.

Les risques psychosociaux ne sont plus un phénomène tabou. Ces situations sont toutefois, encore trop souvent, accueillies avec fatalisme et gérées sans que l’on interroge les facteurs professionnels ayant pu entraîner ces conséquences très dommageables pour la santé. Le CSE a pourtant un rôle à jouer en déclenchant des enquêtes qui obligent à se poser des questions et à chercher des solutions. Mais il faut reconnaître que c’est une mission délicate…

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