GUIDE RÉMUNÉRATION ET AVANTAGES SOCIAUX

Définir une stratégie globale de rémunération

• Travailler la synergie entre finance et RH
• Mesurer l’impact de l’évolution de la masse salariale…

Maîtriser les différents éléments de la rémunération immédiate ou directe

• Verser un salaire variable ou fixe
• Attribuer des avantages en nature
• Calculer les charges sociales et parafiscales, utiliser les dispositifs d’exonération…

Mettre en œuvre et gérer la participation

• Conclure un accord de participation
• Répartir la réserve spéciale de participation
• Informer les salariés
• Connaître les déductions fiscales de l’entreprise et les régimes fiscal et social pour le bénéficiaire…

Mettre en œuvre et gérer l’intéressement

• Sécuriser l’accord d’intéressement
• Lier l’intéressement aux résultats et aux performances de l’entreprise
• Connaître les déductions fiscales pour l’entreprise et les régimes fiscal et social pour le bénéficiaire

Mettre en œuvre et gérer l’épargne salariale

• Le PEE et le PERCO
• Exploiter les supports financiers et les modalités de gestion financière
• Connaître la durée d’indisponibilité et les cas de déblocage anticipé
• Connaître les régimes social et fiscal à l’entrée et à la sortie…

Mettre en œuvre et gérer l’épargne retraite d’entreprise

• Le plan d’épargne retraite d’entreprise (PERE)
• Plan d’épargne retraite d’entreprise collectif (PEREC), plan d’épargne retraite obligatoire (PERO), PERE regroupé : qui peut en bénéficier ?
• Connaître les modalités de gestion et les supports financiers
• Connaître les régimes social et fiscal des plans d’épargne retraite d’entreprise

L’actionnariat des salariés : stock-options et attribution gratuite d’actions

• Les sociétés et bénéficiaires concernés
• Maîtriser la procédure d’octroi et les aspects sociaux et fiscaux...

Mettre en œuvre et gérer la prévoyance

• Conclure un accord de prévoyance
• Identifier les bénéficiaires
• Négocier le contrat de prévoyance avec l’organisme assureur
• Utiliser les dispositifs d’exonération
• Gérer quotidiennement la prévoyance
• Modifier ou dénoncer l’accord de prévoyance…

Exploiter la retraite supplémentaire d’entreprise

• Connaître les différents dispositifs de retraite supplémentaire
• Mettre en place un régime de retraite supplémentaire
• Le gérer et le modifier…

Fixer le salaire

• Grille de salaire…
• Clause prévoyant une rémunération variable…

Définir une politique d’avantages en nature

• Mise à disposition gratuite d’un logement de fonction, d’un véhicule…

Maitriser la masse salariale de l’entreprise

• Réduction Fillon : quelques exemples
• Exonérations TEPA : quelques exemples
• Tableau récapitulatif des exonérations sociales et des contrats aidés…

Conclure un accord de participation

• Accord de participation
• Lettre de dépôt d'un accord de participation
• Demande de déblocage anticipé…

Conclure un accord d’intéressement

• Accord d'intéressement
• Lettre de dépôt d'un accord d'intéressement…

Mettre en place un plan d’épargne

• Mandat en vue de conclure un accord de PEE de groupe
• Règlement de PEE
• Bulletin d'adhésion d'un PEE
• Lettre de dépôt d'un règlement de PEE
• Règlement PERCO
• Lettre de dépôt d'un règlement de PERCO…

Stock-options

• Proposition d'un plan de création d'un plan d'option
• Ouverture du plan de souscription d’actions et d’achats d’actions…

Attribution d’actions gratuites

• Proposition d'attribution gratuite d'actions…

Mettre en place la prévoyance et retraite d’entreprise

• Accords de prévoyance et de retraite d'entreprise
• Lettre d’information sur la portabilité de l’entreprise…

Elles apportent un éclairage supplémentaire sur les notions à connaître absolument et qui permettent une meilleure compréhension des sujets traités dans les fiches pratiques en fournissant des éléments de réflexion complémentaires.

Parmi les thèmes traités :

• La rémunération des commerciaux, des dirigeants, des apprentis
• Expatrié : la rémunération, la protection sociale du salarié et de sa famille
• Analyse financière des salaires
• Les frais professionnels
• Assiettes forfaitaires, cotisations forfaitaires et taux particuliers
• Comptabilisation de la participation, de l'intéressement, des stock-options
• La retraite de base
• La retraite complémentaire AGIRC-ARRCO
• Comptabilité des opérations de retraite
• Le bilan social individuel
• La RSE...