Solution Environnement

Vous accédez directement à l'information qui vous concerne (fiches, études...) grâce à l'organisation de la solution autour des 11 grandes thématiques suivantes :
- ICPE
- Déchets
- Air
- Eau
- Bruit
- Énergie
- Produits chimiques
- Produits phytosanitaires
- Protection de la nature
- Politiques et territoires
- Acteurs de l'environnement

Vous disposez du meilleur des contenus pour agir en totale conformité avec les exigences réglementaires.

PLUS DE 200 ÉTUDES COMMENTÉES
Rédigées par nos spécialistes et actualisées en permanence, les études du Code Permanent Environnement et nuisances vous aident à comprendre et à appliquer facilement le droit de l'environnement. Elles privilégient une double approche juridique et technique et sont illustrées par des schémas, dessins et tableaux récapitulatifs.  

Exemples : Autorisation d'urbanisme et environnement | Système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre | Fluides frigorigènes | Bruit ambiant | Déchets industriels | DEEE | Négoce, collecte et transport de déchets | Autorisation IOTA | Redevances et aides en matière d'eau | SDAGE et SAGE | Détergents | Pollution des eaux douces | Certificats d'économies d'énergie | Énergie | Autorisation ICPE | Enregistrement ICPE | Installation de combustion | Stations d'épuration | REACH | Transport de matières dangereuses | Natura 2000...

110 FICHES PRATIQUES DÉDIÉES AUX ICPE
Des réponses opérationnelles, précises et fiables pour faire un tour complet de vos problématiques quotidiennes, quel que soit le statut de vos ICPE. À jour en permanence, elles répondent à vos questions les plus pointues et vous accompagnent efficacement dans la mise en oeuvre.

Exemples :  Mesure de bruit en limite de propriété | Gérer ses eaux pluviales de voiries | Réaliser son rapport de base | Modernisation des réservoirs de liquides | Quels déchets compacter ? | Réaliser un audit de conformité | Quels droits et devoirs pour l'exploitant lors d'un contrôle ? | Que faire en cas de mise en demeure ? | La prévention de la malveillance...

Vous retrouvez tous les textes essentiels consolidés.

L'ENSEMBLE DES SOURCES DES ÉDITIONS LÉGISLATIVES REPRODUIT EN TEXTE INTÉGRAL
Plus de 50 codes dont le code de l'environnement en intégralité | Les textes officiels tenus à jour en permanence | Toute la jurisprudence significative.

UN CLASSEMENT FIN DES TEXTES PAR THÉMATIQUE ENVIRONNEMENTALE
Chaque thématique regroupe l'exhaustivité des textes et des extraits de codes qui la concerne.
Pour les installations classées, le classement descend jusqu'à la sous-rubrique.

L'ACCÈS À L'HISTORIQUE DES TEXTES
Pour les audits ou les contentieux par exemple, vous avez la possibilité de naviguer entre la version actuelle et les versions antérieures des textes en simultané.

actuEL HSE ENVIRONNEMENT

ICPE, air, déchets, REACH... Suivez toutes les évolutions du secteur grâce au premier quotidien en ligne dédié aux responsables environnement.

Chaque jour, recevez une newsletter d'experts qui analyse et commente l'actualité juridique et technique.
- Vous accédez en un clin d'oeil à l'information qui vous concerne grâce aux différents filtres (objet, date d'entrée en vigueur, activités et acteurs concernés).
- La Veille Permanente est directement intégrée.

Chaque semaine, disposez d'un récapitulatif des textes législatifs et réglementaires en droit français et européen. - Il vous permet de savoir rapidement quelles activités sont concernées et le délai d'application des textes importants. À tout moment, vous pouvez consulter le texte dans son intégralité.


LES BULLETINS
Chaque mois, ils récapitulent l'essentiel de la Veille Permanente et approfondissent une thématique précise.
Lorsque l'actualité le justifie, des bulletins spéciaux sont publiés en complément.

Vous gagnez du temps dans vos démarches grâce à nos modèles et outils.

L'OUTIL NOMENCLATURE ICPE ENRICHIE
Grâce à cet outil interactif, vous accédez en quelques clics à toutes les informations relatives à vos rubriques.
- L'outil de calcul TGAP
- Un accès direct aux fiches pratiques, textes en vigueur, liens Internet (guides, listes à consulter, etc.)
- Tous les textes applicables à chaque rubrique (prescriptions, circulaires, jurisprudence...) et des informations complémentaires (foudre, Natura 2000...).


LES MODÈLES PERSONNALISABLES
Ils vous facilitent la rédaction de vos documents qui interviennent dans la vie de l'entreprise.


LES ANNUAIRES
Organismes agréés DREAL... pour trouver rapidement un organisme ou une administration.

Pour conforter une décision ou pour toute demande sur un point précis de droit, interrogez nos spécialistes L'appel expert.
Ils vous délivrent en un temps record, des réponses sûres et argumentées* sur la base des fonds documentaires des Éditions Législatives, des Éditions Dalloz et des Éditions Lefebvre.

* Réponse sous 48 heures pour les questions les plus complexes. Les réponses apportées n'ont en aucun cas valeur de consultation juridique.