Environnement et nuisances - documentation | Editions Législatives

45 ans de savoir-faire en droit de l'environnement

Environnement et nuisances

45 ans de savoir-faire en droit de l'environnement

 

Face à une réglementation foisonnante et toujours plus complexe, notre documentation vous donnent des réponses précises et vous accompagnent dans votre pratique quotidienne.

Vous êtes assuré de maîtriser le cadre juridique lié à votre activité ainsi que ses évolutions.

Aussi, vous accédez en ligne au Code de l’environnement.

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Les points forts

  • 45 ans d'expertise
    45 ans d'expertise font de nos documentations la référence des professionnels du secteur
  • Pratique
    Les études apportent des solutions claires et concrètes à chacune de vos problématiques environnementales
  • À jour
    Ne manquez aucune actualité avec la Veille Permanente et l'Alerte HSE

Contenu du produit

Plus de 200 études thématiques pour connaître les détails et les subtilités de la réglementation, vérifier un point particulier de la réglementation ou rechercher un point précis.

Mises à jour en permanence, les études privilégient une double approche juridique et technique.

Acteurs de l'environnement
Air
Bruit
Déchets
Eau
Énergie
Installations classées
Politiques et territoires
Produits chimiques
Produits phytosanitaires
Protection de la nature

Acteurs de l'environnement

  • Acteurs de l'environnement

Air

  • Air ambiant
  • Air et pollution atmosphérique
  • Composés organiques volatils (COV)
  • Dioxine et furannes
  • Émissions des transports
  • Fluides frigorigènes
  • Lutte contre le changement climatique
  • Planification de la protection de l'air
  • Polluants organiques persistants (POPs)
  • Registres des émissions polluantes
  • Substances appauvrissant la couche d'ozone
  • Système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre

Bruit

  • Bruit
  • Bruit ambiant
  • Bruit des installations classées
  • Bruit des transports aériens
  • Bruit des transports terrestres
  • Bruits de voisinage

Déchets

  • Biodéchets
  • Bordereau de suivi des déchets dangereux (BSDD)
  • Déchèterie
  • Déchets
  • Déchets d'activités de soins
  • Déchets dangereux
  • Déchets de pneumatiques
  • Déchets d'éléments d'ameublement
  • Déchets d'emballages
  • Déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)
  • Déchets d'imprimés non sollicités
  • Déchets et sous-produits animaux
  • Déchets industriels
  • Déchets inertes
  • Déchets ménagers et assimilés
  • Déchets phytosanitaires
  • Déchets radioactifs
  • Déchets textiles
  • Déchets verts
  • Huiles usagées
  • Installations de transit de déchets
  • Négoce, collecte et transport par route de déchets
  • Nomenclature Déchets
  • Piles et accumulateurs
  • Plans de prévention et de gestion des déchets
  • Registre de suivi des déchets
  • Sites et sols pollués
  • Stockage de déchets dangereux
  • Transferts transfrontaliers de déchets
  • Véhicules hors d'usage

Eau

  • Assainissement collectif
  • Assainissement non collectif
  • Autorisation des IOTA
  • Contrats de rivière et de baie
  • Cours d'eau et canaux
  • Cultures marines
  • Déclaration des IOTA
  • Démantèlement des navires
  • Détergents
  • Eau
  • Eau minérale
  • Eau potable
  • Eaux pluviales
  • Établissements publics territoriaux de bassin et agences de l'eau
  • Nomenclature Eau
  • Ouvrages hydrauliques
  • Pollution agricole des eaux
  • Pollution des eaux douces
  • Pollutions océaniques
  • Pollutions telluriques
  • Prescriptions IOTA
  • Redevances et aides en matière d'eau
  • Risque inondation
  • SDAGE et SAGE
  • Sécheresse et gestion de l'eau
  • Travaux des collectivités locales en matière d'eau

Énergie

  • Audit énergétique des entreprises
  • Biocarburants
  • Canalisations de transport et réseaux
  • Carburant
  • Certificat d'économie d'énergie
  • Diagnostic de performance énergétique
  • Ecoconception
  • Énergie
  • Energie solaire
  • Énergies renouvelables
  • Eoliennes
  • Etiquette énergie
  • Installation de cogénération
  • Mines
  • Performance énergétique des bâtiments
  • Réglementation thermique
  • Taxe intérieure de consommation intérieure sur les produits pétroliers (TICPE)

Installations classées

  • Arrêté intégré
  • Arrêté Risques accidentels
  • Arrêtés types et arrêtés de prescriptions générales
  • Ateliers de traitement de surface
  • Autorisation des installations classées
  • Bois, papier, carton, imprimerie
  • BREF (Best available technique REFerence)
  • Capacités techniques et financières d'une installation classée
  • Carrières et exploitation de granulats
  • Cessation d'activité d'une installation classée et remise en état
  • Chimie, parachimie, caoutchouc
  • Contentieux administratif des IC
  • Contentieux civil des IC
  • Contentieux pénal des IC
  • Contrôle des installations classées
  • Déclaration annuelle des émissions polluantes et des déchets
  • Déclaration d'une installation classée
  • Élevages
  • Enregistrement des IC
  • Entrepôts
  • Étude de dangers
  • Étude d'impact d'une IC
  • Exploitation des installations classées
  • Garanties financières des installations classées
  • Gaz et liquides inflammables
  • Implantation d'une installation classée
  • Inspection des installations classées
  • Installations de combustion
  • Installations classées
  • Installations et activités nucléaires
  • Installations non classées
  • Légionnellose (inst. aéroréfrigérantes)
  • Nitrates d'ammonium
  • Nomenclature des installations classées
  • Odeurs
  • Plans de secours
  • Risques technologiques
  • Seveso
  • Silos
  • Stations d'épuration
  • Textiles, cuir et peaux
  • Traitement biologique des déchets
  • Traitement thermique des déchets
  • Troubles de voisinage industriel
  • Verre

Politiques et territoires

  • Acteurs, principes, outils
  • Agriculture biologique
  • Aménagement du territoire
  • Associations de protection de l'environnement
  • Autorisation d'urbanisme et environnement
  • Campings, caravanage, résidences mobiles et gens du voyage
  • Certification environnementale des exploitations agricoles
  • Commande publique et environnement
  • Débat public
  • Documents d'urbanisme et environnement
  • Enquête publique et déclaration d'utilité publique
  • Étude d'impact des projets
  • Évaluation environnementale des plans et programmes
  • Grenelles de l'environnement
  • Information du public
  • Informations environnementales des sociétés
  • Labels écologiques
  • Management environnemental
  • Nuisances lumineuses
  • Polices de l'environnement
  • Responsabilité environnementale
  • Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)
  • Vocabulaire de l’environnement

Produits chimiques

  • Amiante
  • Classification, emballage et étiquetage des substances et mélanges dangereux
  • Ethers de glycol
  • Explosifs et produits explosifs
  • Matières nucléaires
  • Nanomatériaux
  • PCB / PCT
  • Peroxydes organiques
  • Produits chimiques
  • REACH
  • Substances radioactives
  • Transport des marchandises dangereuses

Produits phytosanitaires

  • Biocides
  • Distribution des produits phytopharmaceutiques
  • Lutte antiparasitaire
  • Organismes génétiquement modifiés (OGM)
  • Plan Ecophyto et autres outils
  • Produits antiparasitaires

Protection de la nature

  • Accès et circulation dans les espaces naturels
  • Affichage et publicité extérieure
  • Animaux domestiques
  • Animaux susceptibles d'occasionner des dégâts
  • Arrêté de protection du patrimoine naturel
  • Chasse
  • Conservatoire du littoral et conservatoires des espaces naturels
  • Défrichement des bois et forêts
  • Espaces naturels sensibles des départements
  • Espaces ruraux et périurbains
  • Expérimentation animale
  • Faune et flore
  • Fiscalité des espaces naturels
  • Forêts
  • Fouilles archéologiques
  • Inventaires du patrimoine naturel
  • Lignes électriques et antennes relais
  • Littoral
  • Mesures compensatoires
  • Montagne
  • Monuments historiques
  • Natura 2000
  • Obligation réelle environnementale
  • Parcs et jardins
  • Parcs nationaux et parcs naturels marins
  • Parcs naturels régionaux
  • Paysage
  • Pêche en eau douce
  • Pêche maritime
  • Plans d'eau
  • Protection de la nature
  • Réserves naturelles
  • Risque sismique
  • Risques naturels
  • Sites inscrits et sites classés
  • Sites patrimoniaux remarquables
  • Trame verte et bleue
  • Zones de conservation halieutique
  • Zones humides
  • Zones prioritaires pour la biodiversité

L’ensemble des sources des Éditions Législatives est reproduit en texte intégral

  • Plus de 50 codes dont le code de l’environnement en intégralité
  • Les textes officiels tenus à jour en permanence
  • Toute la jurisprudence significative


-             Un classement fin des textes par thématique environnementale

Chaque thématique regroupe l’exhaustivité des textes et des extraits de codes qui la concerne.

Pour les installations classées, le classement descend jusqu’à la sous-rubrique.


-             L’accès à l’historique des textes

Pour les audits ou les contentieux par exemple, vous avez la possibilité de naviguer entre la version actuelle et les versions antérieures des textes en simultané.

La Veille Permanente

Une veille juridique quotidienne envoyée par e-mail.

Rédigée par nos experts, elle analyse et commente toute l'actualité de votre matière. Dans chaque article, vous accédez immédiatement par simples liens aux textes ou autres sources citées.


L’Alerte HSE

Chaque semaine, l’Alerte HSE récapitule de manière synthétique et structurée les textes réglementaires et législatifs de la semaine : activités concernées, délais d’application, objet, lien direct vers le texte intégral…


Les bulletins mensuels et spéciaux

Ils récapitulent l’essentiel de la Veille Permanente et font le point sur les réformes importantes dès la publication des textes. Vous les recevez par courrier et en ligne.


La mise à jour du fonds documentaire

Tous les mois, votre documentation est entièrement actualisée par notre rédaction : les modifications sont directement intégrées dans les études et les modèles.

Tous les auteurs des Éditions Législatives sont des spécialistes d'un domaine de droit bien spécifique. Leur expertise donne une grande fiabilité à la ligne éditoriale des ouvrages. Rigueur, qualité, simplicité d'écriture et neutralité mais aussi qualités humaines, autant de valeurs ajoutées apportées par les auteurs qui se mobilisent chaque jour pour sélectionner, analyser et commenter les informations les plus performantes et les restituer en toute objectivité.


Rédaction :

  • Fondateurs : Jean SARRUT et Lise MORICAND-SARRUT
  • Directrice des rédactions : Sylvie FAYE
  • Rédactrice en chef technique : Sophie-Charlotte CAMPET-JOURNET
  • Directrice de la rédaction HSE : Corinne GENDRAUD
  • Rédactrice en chef : Martine TUDEZ
  • Rédactrice en chef adjointe : Camille VINIT-GUELPA
  • Chef de rubrique : Olivier CIZEL
  • Rédactrices spécialisées : Gaëlle GUYARD et Anne-Laure TULPAIN
  • Rédactrices : Laura GUEGAN, Aurore LEBLANC


Avec la participation de :

  • Anne ALLARY, consultante en environnement
  • Sébastien BECK, avocat à la Cour, Cabinet Boivin & Associés
  • Marie BOURREL, doctorante au Centre de droit maritime et océanique, Nantes
  • Élisabeth BRAND, docteur en droit, avocate au barreau de Strasbourg spécialisée en droit public et en droit de l'environnement
  • Xavier BRAUD, maître de conférences de droit public à l'Université de Rouen
  • Sébastien LE BRIÉRO, avocat à la Cour, docteur en droit
  • Xavier BOLZE, consultant, DEA droit de l'environnement
  • Chantal CANS, maître de conférence de droit public, Université du Maine, membre du Thémis-UM
  • Antoine CARPENTIER, avocat à la Cour, Herbert Smith LLP
  • Hugo CHATAGNER, avocat à la Cour, Cabinet Boivin & Associés
  • Michael CHEHAB, avocat à la Cour, Cabinet Boivin & Associés
  • Nadège COLOMBET, juriste en droit de l'environnement, membre de la commission de droit et politique de l'UICN
  • Frédéric DEFRADAS, avocat à la Cour, Cabinet Boivin & Associés
  • Emmanuelle DURRANT, docteur en droit public, ingénieur territorial principal
  • Bernard DYSSLI, formateur indépendant spécialisé en droit de l'environnement
  • Chrystelle FERRAND, avocat à la Cour, Cabinet Boivin & Associés
  • Bénédicte FICHET, consultante en environnement industriel
  • Marie GIRAUDET,  avocat à la Cour, Cabinet Pichavant & Chétrit
  • Arnaud GOSSEMENT, docteur en droit, avocat au barreau de Paris
  • Laetitia GRAMMATICO, docteur en droit public, Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
  • Grégory GUTIERREZ, avocat à la Cour, SCP Lefèvre Pelletier & Associés
  • Steve HERCÉ, avocat à la Cour, Cabinet Boivin & Associés
  • Xavier HINDERMEYER, ministère de l'écologie et du développement durable
  • Guillaume HOMMEY, ingénieur-juriste en santé-sécurité-environnement
  • Gérard IDÉ, consultant en environnement
  • Damien LAMBERT, avocat au barreau de Paris
  • Alexandra LANGLAIS, docteur en droit, chargée de recherche CNRS à l'IODE UMR 6262 de l'Université de Rennes
  • Jean-Claude LUMET, coordonnateur police de l'eau et des milieux aquatiques, ONEMA
  • Gilles. J. MARTIN, Professeur émérite de l'Université Côte d'Azur CNRS, GREDEG, France
  • Carole MARTINEZ, juriste membre expert de l'UICN
  • Malik MEMLOUK, avocat à la Cour, Cabinet Boivin & Associés
  • Thomas LE MERCIER, docteur en droit public, Lysias Partners - antenne ouest
  • Christine NAVARRO, juriste en droit de l'eau et de l'environnement
  • Laure NGUYEN, avocate à la Cour, Cabinet Boivin & Associés
  • Johan OLIVIER, juriste spécialisé en environnement
  • Didier PEZENNEC, juriste spécialisé en droit nucléaire et droit de l'environnement, Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
  • Guillaume RIELLAND, juriste, DEA droit de l'environnement, DESS droit des zones côtières
  • Raphaël ROMI, professeur agrégé des facultés de droit, doyen honoraire, avocat Lysias Partners
  • Christophe SANSON, mâitre de conférence à l'Université Paris I
  • Arnaud SOUCHON, avocat à la Cour, Cabinet Boivin & Associés
  • Bérangère TEISSONNIER-MUCCHIELLI, docteur en droit, avocate
  • Hélène TRIPETTE, docteur en droit de l'environnement
  • Eugénie VIAL, cellule juridique et assurances, Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
  • Jules WIZNIAK, ingénieur de l'agriculture et de l'environnement

Nos offres

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  • - Tous les textes essentiels consolidés
  • - La Veille Permanente
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