Sécurité et conditions de travail - soyez à jour | Editions Législatives

Assurez le respect de vos obligations et responsabilités

Sécurité et conditions de travail

Assurez le respect de vos obligations et responsabilités

Pour maîtriser les évolutions de la réglementation et exercer votre activité dans le respect des exigences nationales et communautaires, faites confiance à notre documentation : Dictionnaire Permanent Sécurité et conditions de travail.

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Les points forts

  • Opérationnel
    Des réponses concrètes et directement applicables
  • À jour
    Ne manquez aucune actualité avec la Veille Permanente et l'Alerte HSE
  • Pratique
    Un récapitulatif hebdomadaire des textes législatifs et réglementaires

Témoignages

Contenu du produit

Mises à jour en permanence, les études analysent pour vous les dispositions existantes et vous livrent la règle juridique à appliquer.

- Des commentaires précis pour savoir comment agir, même dans des cas particuliers.
- Tous les changements clairement signalés.
- La jurisprudence significative intégrée et analysée.

Acteurs de la sécurité
Accidents du travail et maladies professionnelles
CHSCT/CSE
Conditions de travail
Equipements de travail
Lieux de travail
Pénibilité
Prévention
Risques physiques
Risques psychosociaux

Acteurs de la sécurité

  • CNAM et CARSAT
  • INRS
  • Inspection du travail
  • OPPBTP
  • Organismes agréés et accrédités
  • Service de santé au travail
  • Service sécurité

Accidents du travail et maladies professionnelles

  • Accident du travail : définition
  • Accident du travail : démarches et reconnaissance
  • Accident du travail : responsabilités
  • Accidenté du travail (protection de l'emploi)
  • Contentieux de la sécurité sociale
  • Délégation de pouvoirs
  • Inaptitude à l'emploi
  • Maladies professionnelles
  • Poursuites et procédures
  • Responsabilité pénale
  • Tarification des accidents du travail

CHSCT/CSE

  • Comité d’hygiène, se sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
  • Comité social et économique (CSE)

Conditions de travail

  • Droit d’alerte et de retrait
  • Fonction publique
  • Handicapés
  • Jeunes travailleurs
  • Maternité
  • Règlement intérieur et sécurité
  • Suivi individuel renforcé de l’état de santé
  • Temps de travail
  • Travail à domicile et télétravail
  • Travail posté
  • Travail temporaire

Equipements de travail

  • Appareils à pression de gaz et vapeur
  • Appareils de levage
  • Échafaudages
  • Éclairage des lieux de travail
  • Équipements de protection individuelle (EPI)
  • Machines

Lieux de travail

  • Aération des lieux de travail
  • Aménagement des locaux et lieux de travail
  • Chantiers de bâtiment ou de génie civil
  • Éclairage des lieux de travail
  • Entreprises extérieures intervenantes
  • Incendie-Explosion
  • Installations sanitaires
  • Registres, rapports et livrets obligatoires
  • Signalisation de sécurité
  • Tabac
  • Terrassements et souterrains

Pénibilité

  • Pénibilité au travail

Prévention

  • ABC juridique et judiciaire
  • Affichages et consignes de sécurité
  • Amélioration des conditions de travail
  • Bilan social
  • Évaluation des risques professionnels
  • Formation à la sécurité
  • Normalisation
  • Obligation de sécurité
  • Organisation des secours en entreprise
  • Prévention des risques professionnels
  • Vérifications et contrôles obligatoires

Risques physiques

  • Agents biologiques
  • Amiante
  • Bruit au travail
  • Chutes de hauteur
  • Installations électriques
  • Manutention manuelle de charges
  • Mise sur le marché des produits chimiques
  • Prévention des risques chimiques
  • Rayonnements ionisants
  • Rayonnements optiques artificiels
  • Risque pyrotechnique
  • Risques électromagnétiques
  • Transport des marchandises dangereuses
  • Travail sur écran
  • Travaux dangereux
  • Travaux et activités hyperbares
  • Vibrations

Risques psychosociaux

  • Risques psychosociaux

Tous les auteurs des Éditions Législatives sont des spécialistes d'un domaine de droit bien spécifique. Leur expertise donne une grande fiabilité à la ligne éditoriale des ouvrages. Rigueur, qualité, simplicité d'écriture et neutralité mais aussi qualités humaines, autant de valeurs ajoutées apportées par les auteurs qui se mobilisent chaque jour pour sélectionner, analyser et commenter les informations les plus performantes et les restituer en toute objectivité.


Rédaction :

  • Fondateurs : Jean SARRUT et Lise MORICAND-SARRUT
  • Directrice des rédactions : Sylvie FAYE
  • Rédactrice en chef technique : Sophie-Charlotte CAMPET-JOURNET
  • Directrice de la rédaction HSE : Corinne GENDRAUD
  • Rédactrice en chef :Mylène LEFEBVRE
  • Chef de rubrique Santé et sécurité au travail :Clémence ANDRIEU
  • Rédactrices spécialisées : Anne-Laure TULPAIN, Claire TOUFFAIT

 


Auteurs :

  • François GUILLON, médecine et santé au travail
  • Alain LE FLOC’H, directeur Laser conseil, consultant expert, formateur en sécurité des rayonnements optiques
  • Jean-Claude LE PECHON, ingénieur conseil, hyperbarie
  • Jean-François MALIGNON, Docteur en droit
  • Philippe POUGET, maître de conférences à la faculté de droit et des sciences politiques de Nantes
  • Joseph RATSIMIHAH, ingénieur ESSTIN
  • Marc VÉRICEL, professeur agrégé des facultés de droit (CERCRID)
  • Roger WALDIN, ingénieur EEMI, division technique APAVE parisienne

La Veille Permanente : une veille juridique quotidienne envoyée par e-mail.
Rédigée par nos experts, elle analyse et commente toute l'actualité de votre matière. Dans chaque article, vous accédez immédiatement par simples liens aux textes ou autres sources citées.

L’Alerte HSE : chaque vendredi, l’Alerte HSE récapitule de manière synthétique et structurée les textes réglementaires et législatifs de la semaine : activités concernées, délais d’application, objet, lien direct vers le texte intégral…

Les Bulletins spéciaux : quand l’actualité le justifie, ils développent un sujet majeur

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