Dioxyde de titane : désormais classé cancérogène, l'Echa publie un guide pour classer et étiqueter les mélanges qui en contiennent

Depuis le 1er octobre 2021, le dioxyde de titane est classé comme cancérogène en cas d'inhalation. Plus précisément, le dioxyde de titane (TiO2) sous la forme d’une poudre contenant 1 % ou plus de particules d’un diamètre ≤ 10 μm est classé cancérogène de catégorie 2 par inhalation (numéro index : 022-006-002) en application de la 14e adaptation au progrès technique du règlement CLP par un règlement 2020/217 de la Commission du 4 octobre 2019.

Dans ce contexte, l’Echa (agence européenne des produits chimiques) met à disposition des entreprises et des autorités nationales un guide de dix pages expliquant comment les mélanges contenant du dioxyde de titane (TiO2) doivent être classés et étiquetés.

Il est rappelé que :

• les mélanges contenant du TiO2 doivent être étiquetés avec la mention de danger EUH212 « Des poussières respirables dangereuses peuvent se former lors de l'utilisation. Ne pas respirer les poussières » ;

• les mélanges solides non classés doivent également être étiquetés avec la mention de danger EUH212 s'ils contiennent au moins 1 % de TiO2, quelle que soit leur forme ou la taille des particules ;

• les mélanges liquides contenant du TiO2 ne nécessitent pas de classement. Toutefois, s'ils contiennent au moins 1 % de particules de TiO2 d'un diamètre aérodynamique ≤ 10 m, ils doivent être étiquetés avec la mention de dangerEUH211 « Des gouttelettes respirables dangereuses peuvent se former lors de la pulvérisation. Ne pas respirer les aérosols ou les brouillards ».

Des questions/réponses permettent également d’éclairer sur les problématiques rencontrées lors de l’étiquetage des produits.

Ce guide a été développé en coopération avec l'autorité compétente allemande (BAuA), la Commission européenne et le réseau de services d'assistance nationaux (HelpNet), en raison du nombre élevé de questions posées par l'industrie et les autorités.

HSE

Hygiène, sécurité et environnement (HSE) est un domaine d’expertise ayant pour vocation le contrôle et la prévention des risques professionnels ainsi que la prise en compte des impacts sur l’environnement de l’activité humaine. L’HSE se divise donc en deux grands domaines : l’hygiène et la sécurité au travail (autrement appelées Santé, Sécurité au travail ou SST) et l’environnement. 

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