Le Bureau Européen IPPC met en ligne un nouveau projet de BREF "Forges et Fonderies"
08.02.2022
Environnement
Une première version du projet de BREF "SF" révisé est disponible sur le site internet du Bureau de Séville.
Le Bureau Européen IPPC (EIPPCB), situé à Séville, a dernièrement mis en ligne sur son site internet une première version du projet révisé du BREF "Forges et Fonderies" (Smitheries and Foundries Industry).
Le kick-off meeting qui a lancé officiellement la révision de ce BREF a eu lieu à Séville en septembre 2019.
Pour mémoire, l'objectif de la révision d'un BREF est de tenir compte de l'évolution des MTD. De manière générale, la révision d'un BREF concerne principalement les chapitres du BREF intitulés "Techniques à prendre en considération pour la détermination des MTD", "Conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD)" et "Techniques émergentes" et, dans une moindre mesure, les chapitres du BREF intitulés "Procédés et techniques appliqués" (en cas de modifications importantes dans ce chapitre) et "Niveaux d'émission et de consommation du moment".
Le chapitre 4 (p. 693) du projet porte sur les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (BAT conclusions).
Environnement
La mise en place d’une stratégie environnementale cohérente s’impose de plus en plus aux entreprises du fait de la complexité de la législation pour la protection de l’environnement et de la multiplicité des réformes. En effet, de nombreuses lois et réglementations ont récemment impacté les activités économiques (autorisation environnementale, concernant notamment les ICPE, loi de transition énergétique, loi biodiversité)
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