COMMANDE PUBLIQUE

A

• Accord-cadre
• Affermage et concession
• Allotissement et marchés à tranches
• Appel d'offres
• Avance, acompte et paiement
• Avenant et décision de poursuivre

C

• Candidatures
• Carte d'achat
• Catalogue électronique
• Commission d'appel d'offres et jury
• Communication et archivage des documents relatifs aux contrats
• Concession
• Concession d'aménagement
• Conclusion du marché
• Concours
• Concurrence et commande publique
• Contestation de la validité du contrat par les parties (Recours Béziers I)
• Contrat de partenariat public-privé
• Contrat de recherche d'économies
• Contrôles
• Cotraitance

D

• Défense et sécurité
• Définition du besoin
• Délégation de service public
• Dématérialisation
• Développement durable
• Dialogue compétitif
• Documents de la consultation

E

• Enchère électronique

F

• Force majeure, sujétions imprévues, imprévision et urgence

G

• Garanties, cession et nantissement de créances
• Groupement de commandes et centrale d'achat

M

• Maîtrise d'œuvre
• Maîtrise d'ouvrage publique
• MAPA (Marché passé en procédure adaptée)
• Marché d'assurances
• Marché de définition (ancienne procédure)
• Marché global
• Marché public (définition)
• Marchés négociés
• Modification du marché

N

• Négociation

O

• Offres
• Open data et contrats publics

P

• Partenariat d'innovation
• Pouvoir adjudicateur et entité adjudicatrice
• Prestation intellectuelle
• Prix
• Programmation
• Publicités

R

• Recensement et observatoire économique de la commande publique
• Reconduction du marché
• Recours en contestation de la validité du contrat
• Référé contractuel
• Référé précontractuel
• Régie
• Régie intéressée
• Résiliation du marché
• Responsabilité pénale
• Restauration collective

S

• SEMOP et SPL
• Services
• Seuils de passation des marchés publics
• Sous-traitance
• Système d'acquisition dynamique (SAD)
• Systèmes d'information

T

• Test saisie référence 3-nouveau test MR du 3/1/17
• Travaux
• TVA

V

• Variante et option

Recensement et observatoire économique de la commande publique (OECP)

• Modèle de fiche de recensement économique des achats publics

Accord-cadre et marché à bons de commande

• Modèle de bon de commande (EXE2)

Candidatures

• Modèle de déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2)
• Modèle de lettre de candidature et d’habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1)

Concession

• Avis d'attribution de concession
• Avis de concession

Défense et sécurité

• Avis d'attribution de marché pour des marchés dans le domaine de la défense et de la sécurité
• Avis de marché pour des marchés dans le domaine de la défense et de la sécurité
• Avis de préinformation pour des marchés dans le domaine de la défense et de la sécurité

Garanties, cession et nantissement de créances

• Modèle de garantie à première demande remplaçant la retenue de garantie (NOTI7)
• Modèle d’avis pour la passation des marchés répondant à un besoin estimé entre 90 000 euros HT et les seuils de procédure formalisée

MAPA (Marché passé en procédure adaptée)

• Modèle d'avis pour la passation des marchés répondant à un besoin estimé entre 90 000 euros HT et les seuils de procédure formalisée

Marché d'assurances

• Grille de détermination et d’expression des besoins en assurances
• Modèle d’état déclaratif des sinistres

Publicités

• Modèle de système de qualification– Secteurs spéciaux
• Modèle des résultats de concours
• Modèle d’avis de concours
• Modèle d’avis de marché
• Modèle d’avis de marché– Secteurs spéciaux
• Modèle d’avis de pré-information
• Modèle d’avis d’attribution de marché
• Modèle d’avis d’attribution de marchés– Secteurs spéciaux
• Modèle d’avis périodique indicatif– secteurs spéciaux
• Modèle d’avis rectificatif
• Modèle d’avis sur un profil d’acheteur

Référé contractuel

• Avis en cas de transparence ex ante volontaire

Sous-traitance

• Modèle d’annexe à l’acte d’engagement relative àlaprésentation d’un sous-traitant ou acte spécial (DC4)